Par Haas Avocats

Par Haas Avocats

Dans cet article, nous faisons le point sur les nouvelles obligations environnementales pour les les e-commerçants et les opérateurs de plateforme en ligne.

Par Rachel Ruimy et Hugues Payen

Dans un contexte de hausse des prix de l’énergie, et de généralisation de l’usage du vélo^[1], le Gouvernement accentue son soutien à l’achat de cycles mécaniques et électriques et à la « mobilité propre ».

Par Gérard Haas, Claire Lefebvre et Antoine Kraska-Delsol

En début d’année, Elon Musk avait proposé 5.000$ à un étudiant américain qui avait créé un compte Twitter qui suit les déplacements de son jet privé.

Par Gérard Haas et Miléna Letinaud 

A l’aune de la crise sanitaire, les consommateurs sont d’autant plus friands d’une nouvelle façon de consommer : une consommation éco responsable, moins onéreuse et à distance qui plus est !

Par Paul Benelli, Claire Lefebvre et Virgile Servant-Volquin

Très plébiscitées en 2020 lors des confinements successifs, les marketplaces sont toujours aussi appréciées des consommateurs (accélération des ventes réalisées via les places de marché : +44% au 1^er trimestre 2021), notamment avec l’augmentation du nombre..

Par Gérard Haas et Vickie Le Bert

D’après les chiffres de la Commission européenne, les consommateurs européens, qui dépenseraient près de 2,4 milliards d’euros par an dans l’achat de chargeurs, disposeraient en moyenne de trois dispositifs de charge… mais n’en n’utiliseraient que deux. L’Union Européenne, soucieuse de..

Par Rachel Ruimy et Raphaël Mourère

Le projet de la loi « Climat et Résilience » visant à accélérer la transition écologique dans tous les domaines du quotidien a été définitivement adopté le 20 juillet dernier. A été affirmée la volonté de promouvoir le e-commerce responsable, et à ce titre d’informer et de sensibiliser les..

Par Gérard HAAS et Ambre BERNAT

Alors que le numérique a longtemps été vu comme un moyen de solutionner les problématiques environnementales, il est aujourd’hui une nouvelle source de pollution et de consommation des ressources.