Par Gérard Haas
Et si, dans le silence impénétrable d’un centre de données, quelque part entre deux lignes de code, une intelligence artificielle s’initiait à la prose de Marcel Proust ? Non pas pour le plaisir d’une rêverie littéraire, mais pour en extraire la structure, les récurrences syntaxiques, le rythme – autrement.. DétailsLa blockchain et le droit d'auteur (une révolution)
Par Haas Avocats
Le Tribunal judiciaire de Marseille a rendu, le 20 mars 2025[1], une décision marquant une avancée significative dans l’usage de la blockchain en tant que preuve. En effet, pour la première fois, une juridiction française reconnaît non seulement la fonction d’horodatage de cette technologie, mais aussi son..
DétailsIA vs Droit d’auteur : la justice américaine dit non au « Fair use »
Par Haas Avocats
Avec l'essor de l'intelligence artificielle générative, le droit d'auteur est confronté à des défis sans précédent. En février de cette année, une décision judiciaire majeure a renforcé la protection de ce droit.
DétailsOpenAI vs DeepSeek : une accusation de distillation qui fait débat
Par Haas Avocats
Sans conteste, le lancement de DeepSeek a récemment bouleversé le monde de l'intelligence artificielle. La raison : la mise à disposition d'un modèle d'IA[i] open source, gratuit et performant[ii], qui semble avoir nécessité beaucoup moins d'énergie et de puissance de calcul. Ce développement pourrait-il..
DétailsTintin et Popeye : L'entrée en domaine public et ses enjeux pour les droits d'auteur
Par Haas Avocats
Contrastes saisissants : la rigueur de Tintin et la fougue de Popeye. Pourtant, ces deux personnages partagent désormais un même destin : celui du domaine public.
DétailsContrat, imprévision et hausse de prix : comment ça marche ?
Par Hass Avocats
Le tribunal de commerce de Paris a eu l’occasion de statuer sur cette question de l’acceptation des risques d’une hausse des prix de production lors de la conclusion d’un contrat de fourniture d’un périodique1.
DétailsL'impact du Data Act sur la protection des données industrielles
Par Haas Avocats
La donnée, nouvel or noir du XXIème siècle s’est imposée comme une ressource stratégique essentielle.
DétailsQuelle articulation entre action en contrefaçon et action en responsabilité civile ?
Par Haas Avocats
L’action en contrefaçon permet au titulaire d’un droit d’auteur d’obtenir une indemnisation en cas de violation de ses droits1. En principe, cette action indemnitaire doit pouvoir être exercée quels que soient les faits à l’origine de la contrefaçon. Or, l’articulation de cette action avec les actions..
DétailsComment protéger son logiciel de la contrefaçon ?
Par Haas Avocats
Depuis 1985, la loi française prévoit que les logiciels peuvent être qualifiés d’œuvres de l’esprit et ainsi être protégés par le droit d’auteur 1. Détails