Par Gérard Haas, Claire Benassar et Antoine Kraska-Delsol
Vecteurs de visibilité et de monétisation, de nombreux acteurs ont fait leurs premiers pas sur les « métavers », ces nouveaux espaces décentralisés d’interaction basés sur la blockchain.
Ces univers en ligne proposent des opportunités inédites pour certaines entreprises, et notamment celles relevant du secteur du luxe, ayant néanmoins pour conséquence de voir émerger de nouvelles formes de contrefaçons ou d’abus de droits de propriété intellectuelle.
Bien que ce « Web3 » soit encore peu appréhendé par la réglementation et par la jurisprudence, il ne s’agit pas d’un « far-west numérique » pour autant. Et pour cause, certains des acteurs s’initiant au métavers ont recours à certaines stratégies en vue de ne pas laisser leurs droits de propriété intellectuelle sans protection.
Les marques peuvent semble-t-il être protégées dans un contexte numérique tel que le métavers. A cet égard, nombreux sont les titulaires de marque qui optent pour leur dépôt dans des classes spécifiques au monde virtuel.
En outre, les contrats de licence de marque devraient pouvoir envisager sans mal leur usage dans le cadre du Web3.
L’usage numérique d’une marque sans autorisation préalable de son titulaire constituerait alors selon toute vraisemblance un acte de contrefaçon.
Plusieurs entreprises ont d’ailleurs déjà intenté des actions sur le fondement d’actes de contrefaçon qui auraient été commis sur le métavers, à l’instar de la Maison Hermès ou encore de Nike.
L’absence de régulation de ces espaces d’échange a pour conséquence une insuffisance, voire inexistence, des contrôles et vérifications effectués par les acteurs du milieu. De nombreux artistes ont vu leurs œuvres exploitées frauduleusement sous forme de NFT, par exemple pour les NFT créés librement par le biais de l’outil de création proposé par OpenSea. La plateforme se refuse en effet de contrôler l’authenticité de la provenance des jetons, ce devoir pesant ainsi sur les acquéreurs des NFT.
Il pourrait toutefois être envisagé de faire peser sur les plateformes un certain nombre d’obligations visant à protéger les droits de propriété intellectuelle, notamment en se prévalant de la réglementation existante sur le sujet. Ce pourrait être le cas des obligations résultant de la directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique (DAMUN).
Bien que pouvant représenter une menace certaine pour les titulaires de marque, les NFT peuvent aussi constituer un outil intéressant permettant d’assurer un suivi des étapes de la vie des produits qu’ils commercialisent, par le biais d’une inscription sur une blockchain.
Le recours à un smart contract et à une blockchain peut de cette façon permettre de garantir l’origine d’un produit, et ainsi minimiser tout risque de contrefaçon.
C’est en ce sens qu’a été mis en place un partenariat entre LVMH, Prada, Cartier et OTB Group – le consortium « Aura Blockchain » – en vue d’optimiser la protection des droits de propriété intellectuelle de chacun de ces acteurs, en ayant recours à l’émission de NFT assurant la traçabilité des produits commercialisés, garantissant ainsi leur authenticité.
Ces jetons non fongibles font alors office de doublon sous forme numérique pour chaque produit vendu, dont les caractéristiques sont inscrites sur une blockchain de manière unique.
En tout état de cause, le Web3 n’est pas isolé de tout contentieux : la contrefaçon de marque pourrait sans doute être caractérisée à l’égard d’un NFT à la lecture des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Il reste à voir comment la jurisprudence fera application des dispositions existantes à ce contexte encore inédit…
La vigilance reste bien évidemment de mise avant tout contentieux, appelant ainsi notamment les déposants de marque à envisager les cas de fraude sur le métavers et à être précautionneux dans leur stratégie de dépôt.
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