Par Haas Avocats
Si l’Intelligence Artificielle est un phénomène en plein essor, il implique de nombreuses conséquences, aussi bien positives que négatives.
L’IA offre certes des opportunités d’automatisation, d’amélioration dans la prise de décision ou la résolution de problèmes, mais elle pose par la même occasion des questions d’ordre éthique et juridique.
Dans ce contexte, le « prompt art » – technologie consistant à créer des œuvres d'art au moyen de l'intelligence artificielle – et tout recours à l’IA dans le cadre du processus de création artistique suscite une profonde inquiétude et accentue les problématiques posées au titre de la protection des auteurs et de leurs œuvres.
La sphère artistique se trouve directement impactée par l’IA, en raison du recours de plus en plus fréquent à des logiciels spécifiques de création et de génération de contenus tels que Midjourney, Dall-E, Stable Diffusion ou encore Imagen.
Ces logiciels permettent de donner naissance à des images d’un réalisme parfois saisissant, offrant de nouvelles perspectives créatives et dans des temps record.
De ce fait, l’intervention de l’IA dans le secteur artistique soulève de nombreuses questions quant à l’avenir du métier de photographe, illustrateur ou autre artiste des arts graphiques.
Confrontés aux images créées par l’IA, certains organismes de presse priorisent le recours à l’IA au détriment des artistes en se fondant sur l’attractivité du sujet de présenter une œuvre créée par la machine ou encore pour des questions financières rendant l’usage de ces œuvres moins couteuses que celles créées par des personnes physiques.
Les banques d’images, également impactées par cette révolution technologique, se positionnent et définissent des limites, certaines refusant de stocker les images générées par l’IA en considérant qu’elles ne sont pas authentiques et pourraient violer les droits d’auteurs tandis que d’autres prennent le chemin de partenariats établis directement avec les développeurs des logiciels générateurs de contenu.
Les professionnels de la sphère artistique s’inquiètent d’autant plus du recours à de tels logiciels qu’ils estiment que la généralisation de l’utilisation de ces outils dans le processus de création artistique risque de donner lieu à une culture de la « création rapide » où la valeur du travail et de la réflexion artistique pourrait être dévaluée.
Pourrait d’ailleurs découler de cette dévaluation une absence d’originalité des créations générées par l’IA, ce qui mettrait à mal la possible qualification des IA d’ « auteurs d’œuvres de l’esprit ».
Lors de la création d’une image, l’utilisateur du logiciel peut lui donner l’instruction d’imiter le style d’un artiste célèbre et ainsi de reprendre des éléments constituant l’originalité de ses œuvres.
Pourrait ainsi en découler une certaine confusion dans l’esprit du public, lequel pourrait être amené à penser que la création générée par l’IA serait une œuvre d’un certain artiste, dans la mesure où aucune information ne serait communiquée pour indiquer au public que l’image a été créée par une intelligence artificielle « à la manière » de tel artiste ou selon le style qu’il aborde.
Le marché de l’art risque donc d’être aussi impacté par la création de ces œuvres et voir naître des faux artistiques différents.
Une nouvelle façon de violer les droits d’auteur est ainsi désormais d’actualité par l’imitation d’œuvres préexistantes mais également par l’irrespect de plusieurs prérogatives du droit moral de l’auteur.
Alors que ChatGPT fait de plus en plus parler de lui et soulève diverses problématiques notamment en ce qui concerne l’utilisation d’informations dont les sources ne sont pas citées, le recours à des logiciels de création d’images pose des problématiques juridiques similaires.
Pour l’heure, ces logiciels ne font référence à aucune source ou inspiration éventuelle, de sorte qu’il apparait difficile de savoir si certains éléments de la création pourraient être contrefaisants, à défaut d’autorisation préalable de leur auteur.
Notamment, peuvent en résulter des questions relatives au respect du droit moral de l’auteur, et plus particulièrement du droit au respect de l’intégrité de l’œuvre et du droit de paternité.
Ainsi, si ces outils offrent de nouvelles possibilités créatives et une rapidité d’exécution difficilement concurrencée, il convient néanmoins de rester vigilant puisqu’ils présentent des défis éthiques, juridiques et économiques nouveaux.
En tout état de cause, en cas de violation des droits d’auteur d’un tiers, et en l’absence de dispositions à cet égard au sein du code de la propriété intellectuelle, il appartiendra aux juridictions de se prononcer sur la possibilité pour une IA d’être qualifiée de « contrefacteur », et, in fine, sur la question de savoir s’il peut être considéré qu’il est possible d’être plagié par une IA.
A titre conclusif, il n’est par ailleurs pas sans rappeler que d’autres droits risquent d’être mis à mal par le recours à ces technologies, et notamment le droit à l’image des personnes pouvant être représentées sur les images générées, problématique notamment soulevée par le cours aux deepfakes.
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